Conseil général

Mercier Valérian, président

Raphaël Berney, secrétaire
Edith Berney, secrétaire suppléante

Nombre de conseillers: 30

Contact: conseil/at/novalles.ch

Prochain Conseil:
Jeudi 19 juin 2025 à 20h00 à la salle du Conseil

Convocation (à venir)

  1. Appel
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2024
  4. Assermentation des nouveaux membres
  5. Nominations statutaires
  6. Communications du Président
  7. Préavis 01/2025 relatif aux comptes 2024 et au rapport de gestion 2024
    Bilan 2024
    Comptes 2024
    Commentaires des comptes
    Commentaires sur les écarts
  8. Préavis 02/2025 relatif à l’ajustement du bilan pour le passage au MCH2
  9. Préavis 03/2025 relatif à la demande d’assainissement de la butte du stand de tir de la commune de Fontaines-sur-Grandson et du financement de celle-ci
  10. Arrêté d’imposition pour l’année 2026
  11. Communications des délégués des associations intercommunales
  12. Communications de la Municipalité
  13. Divers et interventions individuelles