Skip to content
Commune de Novalles
  • Accueil
  • Commune
    • Administration
    • Contrôle des habitants
    • Bourse
    • Municipalité
    • Conseil général
  • Informations
    • Pilier public
    • Règlements communaux
    • Taxes et impôts
  • Pratique
    • Déchetterie
    • Grande salle
    • École / Accueil de jour
    • Sociétés locales
    • Social
    • Liens utiles
  • Contact
Close Button

Règlements communaux

Règlement communal fixant le tarif des émoluments du contrôle des habitants
Règlement du Conseil général de Novalles
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions
Règlement communal sur la gestion des déchets

Bourses dédiées aux sportifs et artistes de la région du Nord vaudois
Règlement régional du Fonds de soutien culturo-sportif du district Jura-Nord vaudois

Pilier public

Prochain Conseil général le vendredi 16 juin 2023 à 20h00 à la salle du Conseil

Bureau communal et contrôle des habitants fermés le mardi 11 avril 2023.

Risque de pénurie : point de rencontre d’urgence (PRU)

Mise à l’enquête publique n° 221433 – Maxime et Sukanti Atia – Installation d’une pompe à chaleur

Nouveaux horaires de la déchetterie intercommunale

Stop au gaspillage d’énergie: conseils pour les ménages

Autres informations

Administration

Adresse
Place du Village 3
1431 Novalles
024 436 10 77
commune/at/novalles.ch

Ouverture du bureau communal
Mardi de 18h00 à 19h30
ou sur rendez-vous

Permanence téléphonique
Mardi de 18h00 à 19h30
Vendredi de 9h00 à 11h00

One Page WordPress Theme - Commune de Novalles - 2020