Mercier Valérian, président
Raphaël Berney, secrétaire
Edith Berney, secrétaire suppléante
Nombre de conseillers: 26
Contact: conseil/at/novalles.ch
Prochain Conseil:
Vendredi 20 novembre 2026 à 19h30 à la salle du Conseil, suivi du repas de fin d’année (documents à venir).
Documents du Conseil du 25 juin 2026 :
- Appel
- Approbation de l’ordre du jour
- Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2025
- Assermentation des nouveaux membres
- Communications du Président
- Arrêté d’imposition pour l’année 2027
- Préavis municipal n° 01/2026 relatif à la demande d’adoption des comptes 2025 et au rapport de gestion 2025
- Préavis municipal n° 02/2026 relatif au traitement des indemnités des membres de la Municipalité
- Préavis municipal n° 03/2026 relatif à la modification de l’annexe au règlement sur la distribution de l’eau
- Préavis municipal n° 04/2026 relatif au traitement des indemnités des membres du Conseil Général
- Communications des délégués des associations intercommunales
- Communications de la Municipalité
- Divers et interventions individuelles
