Conseil général

Mercier Valérian, président

Raphaël Berney, secrétaire
Edith Berney, secrétaire suppléante

Nombre de conseillers: 26

Contact: conseil/at/novalles.ch


Prochain Conseil:
Vendredi 20 novembre 2026 à 19h30 à la salle du Conseil, suivi du repas de fin d’année (documents à venir).


Documents du Conseil du 25 juin 2026 :

Convocation

  1. Appel
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2025
  4. Assermentation des nouveaux membres
  5. Communications du Président
  6. Arrêté d’imposition pour l’année 2027
  7. Préavis municipal n° 01/2026 relatif à la demande d’adoption des comptes 2025 et au rapport de gestion 2025
  8. Préavis municipal n° 02/2026 relatif au traitement des indemnités des membres de la Municipalité
  9. Préavis municipal n° 03/2026 relatif à la modification de l’annexe au règlement sur la distribution de l’eau
  10. Préavis municipal n° 04/2026 relatif au traitement des indemnités des membres du Conseil Général
  11. Communications des délégués des associations intercommunales
  12. Communications de la Municipalité
  13. Divers et interventions individuelles